COPATECH SAS
Vous êtes ici: Page d'accueil

Mentions légales


Ce site est édité par COPATECH SAS au capital de 100'000 Euros, R.C.S. Belfort 537 593 881


Adresse : 213 rue Pierre Marti 25460 Etupes FRANCE

Contact : Corporate@copatech.eu

Editeur : COPATECH SAS

Directeur de la publication :
COPATECH SAS

Tout utilisateur du site Internet est considéré comme ayant accepté l'application des lois françaises actuellement en vigueur. Il est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. L'ensemble des éléments composant ce site sont la propriété exclusive de COPATECH SAS.

Ce site est une œuvre protégée par la législation sur la propriété intellectuelle. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse. Droits de reproduction et de diffusion réservés.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.

Informatique et Libertés :

Conformément aux lois en vigueur, les informations collectées par le biais de nos formulaires sont exclusivement destinées à notre propre usage et ne sont communiquées à aucun tiers. Les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 et suivants de la loi du 06/01/78 " Informatique et Libertés).

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques ou difficultés techniques.

Nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications.

Les liens vers d'autres sites ne sont communiqués qu'à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager notre responsabilité, tant en ce qui concerne leur contenu que les conditions d'accès.